Comment rendre compte de la subvention d’investissement?

La subvention est une aide financière, accordée dans certaines conditions commerciales. C’est le plus souvent public. Ainsi, l’État ou les autorités locales cherchent à aider le développement d’une activité dans un territoire donné. Par conséquent, les subventions au travail seront encouragées grâce à l’aide conditionnelle à l’embauche, qui peut maintenir ou développer des tâches. Ou aidera à l’investissement (subventions d’investissement), qui soutiendra l’entreprise dans ses achats de matériaux, de recherche et de développement (R&D) et même de bâtiments.

Valoxy, une société comptable de Hauts-de-France, explique dans cet article comment tenir compte des subventions de liaison d’investissement.

Le subventions d’investissement Par conséquent, représenter la contrepartie d’un coût ciblé (équipement, recherche et développement, bâtiments, etc.) effectué par l’entreprise. Lorsqu’il est payé, il sera crédité dans une subdivision du compte “13 subventions d’investissement”.

L’argent de la subvention est enregistré comme revenu exceptionnel (contre 777). Ensuite, ce produit est distribué sur plusieurs exercices.

Phase de subvention

Il est distribué en fonction de la période d’amortissement qu’il est financé. Si la subvention fait partie de (couvre-couverture uniquement une partie des dépenses), ce qui est généralement le cas, le montant de la subvention s’amortit comme suit:

Montant de l’octroi x Taux d’amortissement

Exemple:

• Investissement: 150 000 €
• Subventions d’investissement: 100 000 €
• Période de rembourrage: 10 ans, le taux est donc de 1/10 ou 10%

La quantité du produit sera donc dans notre exemple de 10 000 €. Cela correspond au montant de la subvention divisé par la période d’amortissement.

Sa comptabilité

Voici le diagramme d’écriture de l’exemple ci-dessus:

– Recevez la subvention

– Écrivez des produits exceptionnels chaque année (partie de la subvention observée dans le résultat):

– solde (lorsque le compte 139 correspond à 131):

Et en conclusion, le revenu en suspens (777) compense l’amortissement de l’investissement réalisé! Ainsi, l’impact sur le compte de résultat sera égal à la différence entre:

• dépréciation (15 k dans notre exemple)
• avec une partie de profit (10 000 € dans notre exemple) ou 5 000 €.

Il convient de noter que les subventions ne sont pas soumises à la TVA, sauf lorsqu’ils constituent une considération pour un service donné. Dans ce cas, ils sont soumis à la TVA.

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