
Réforme à la base des contributions indépendantes –
La réforme des contributions indépendantes (à l’exception des micro-entrepreneurs), qui prévoyait le droit du financement de la sécurité sociale pour 2024 (LFSS), est entré en force en janvier 2025.
Quelles contributions sont concernées? Sur quelle base? À quel rythme? Valoxy, un bureau comptable de Hauts-de-Laz, a répondu à ces questions.
L’objectif de la réforme était de simplifier les déclarations et les calculs, de fournir une meilleure visibilité à l’auto-employé et à la corrige des inégalités. Cet article a détaillé le décret du 5 juillet 2024, qui établit les nouveaux paramètres pour calculer les contributions indépendantes et examiner l’équilibre.
Examen de l’assiette Contribution indépendante
Les travailleurs indépendants (à l’exclusion des micro-entrepreneurs) ont jusqu’à présent payé leurs contributions sociales (retraite et maladie) sur une base différente de celle des contributions CSG / CRDS:
- La base des contributions de la sécurité sociale est claire: les revenus professionnels sont réduits à la quantité de contributions sociales et en raison de, en raison des contributions sociales,
- L’assiette du CSG et du CRDS est brute: elle comprend un revenu professionnel Et Contributions sociales.
En plus de la complexité des calculs, qui intègrent les quantités propres de contributions à calculer, et conduisent également à des erreurs déclaratives, cette situation génère une inégalité de traitement entre le personnel et l’auto-emploi ::
- En effet, pour le même niveau de revenu, la lettre paie plus de contributions “non créatives” (CSG et CRD) car celles-ci sont basées sur un “superbrut”, y compris à la fois le revenu de l’activité et la réintégration des contributions sociales. (9,70% pour le TNS, contre 9,70% des salaires bruts x 98,25 + employeurs des employeurs partagés et prévisions pour les employés)
- Et en revanche, les contributions des «droits créatives» (retraite, maladie quotidienne et allocation de maternité, invalidité) sont plus faibles, entraînant une réduction de leurs droits.
Cette différence est pénalisée, en particulier en termes de droits de retraite.
Le décret du 5 juillet 2024 fixe le sol avec le plafond de la réduction des plaques et passe en revue les échelles des contributions sociales (protection contre la santé, pensions de base et complémentaires), à partir du 1er janvier 2025, pour une profession non agrique. La réforme ne sera en effet étendue que l’agriculture indépendante affiliée à la mutualité sociale Agricole (MSA) d’ici 2026.
La plaque tient Contribution sociale est maintenant celui du CSG et du CRDS, et correspond à Revenu professionnel de l’indépendant,
- Après la déduction des frais professionnels (excluant les contributions et les contributions sociales),
- abattre Somme 26% (Représente une partie de leurs contributions et contributions), cette réduction peut ne pas être inférieure à 1,76% (829 € à 2025),, Ni l’un ni l’autre n’est supérieur à 130% (61 230 €) Vous passez,
- Après la déduction des revenus d’épargne des employés (partage de bénéfices, participation et abonnement versés aux bases d’un plan d’économie de retraite (PER) ou d’un Pero);
- Après avoir ajouté Revenu de remplacement (Sauf une compensation quotidienne de la sécurité sociale ou un contrat d’assurance de qualité Madelin.
Cette nouvelle contribution de base indépendante conduit ainsi à la réduction de la quantité de CSG / CRDS. En retour, les contributions sociales (voir ces) augmentent afin de garantir davantage de droits sociaux à l’auto-emploi.
Les nouvelles contributions équilibrent en 2025
CSG / CRDS
À 9,2% (pour le CSG) et 0,5% (pour les CRD), les taux n’ont pas changé d’ici 2025. Mais, comme la plaque (vue ci-dessus) a été modifiée, les contributions seront publiées cette année.
Maternité
Pour garantir la continuité et la neutralité financière, la réforme modifie les contributions de la sécurité sociale à tous les professionnels indépendants, quel que soit leur statut, artisan, marchand, libéral. Ces taux varient en fonction des formules spécifiques, selon le revenu professionnel de l’assurance.
. À taux dé fondation Les contributions de la maladie-maternité vont à:
- 8,50% pour la fraction du revenu inférieur à 3 que (plafond annuel de sécurité sociale), contre 7,20% jusqu’à la fin de 2024
- 6,5% au-delà
(En rappel, en 2025, le pass est égal à 47 100 €)
L’échelle de la maladie-maternité
La réforme établit également un Degré plus profond que dans le taux de contribution.
Revenus 2024 | Contribution | Revenus 2025 | Contribution |
moins de 40% du col | 0% | moins de 20% du col | 0% |
moins de 40% du col | 0% | De 20% à 40% du col | 0% à 1,50% |
40% à 60% du col | De 0% à 4,00% | 40% à 60% du col | 1,50% à 4,00% |
De 60% à 110% du col | de 4,00% à 6,70% | De 60% à 110% du col | 4,00% à 6,50% |
De 110% de la passe à 5 passes | 6,70% | 110% de la passe à 2 passes | 6,50% à 7,70% |
Entre 2 et 3 passes | 7,70% de 8,50% | ||
supérieur à 3 que | 6,50% |
Pour ces tarifs, ils ont ajouté un abonnement quotidien en allocation (avec une plaque minimale de 40% du passage:
- 0,50% pour les artisans et les unités unis en SSI (sécurité sociale des auto-mèches) à la limite de 5 passes
- 0,30% pour le libéral dans le cadre du CNAVPL (National Caisse d’asurance Asurance pour les professionnels libéraux) jusqu’à la limite de 3 passes
Les professionnels libéraux qui bénéficient d’une pension d’invalidité peuvent exiger l’abonnement de «l’allocation quotidienne». La demande express de l’URSSAF est faite dans les trois mois suivant la date d’effet des pensions d’invalidité. Ce non-exceptionnel est tacitement renouvelé chaque année, mais le professionnel peut l’abandonner avant le 31 décembre de l’année précédente, car l’abonnement est dû.
Retraite (base et complémentaire)
Ici aussi, les tarifs et l’assiette augmentent, de facto, provoquant un meilleur service dans la pension servie.
Fondation :
- Le taux d’activité de la contribution des revenus inférieure ou égale à la réussite passe de 17,75% à 17,87%
- Le taux de déplacement de la contribution de l’assurance de la vieillesse passe de 0,60% à 0,72% à la base de contribution.
Cdéduction Obligatoire (RCI): profession commerciale, artisanat, agricole et libéral réglementé pour voir les taux de contribution:
- 7,00% à 8,10% sur la base de la contribution de moins de 1 que,
- 8,00% à 9,10% sur la contribution entre 1 et 4 passes.
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