Actualités janvier 2025 –
10 mins read

Actualités janvier 2025 –


Valoxy, un bureau comptable du Hauts de France, revient à cet article sur News 2025, ces nouvelles obligations qui entrent en vigueur le 1er janvier. L’article comprend également certains dispositifs arrière et / ou non producteurs liés à l’absence de lois financières et de sécurité sociale. Ces nouvelles 2025 ont un impact sur les entreprises, les employés et les particuliers.

Obligations de configurer des appareils pour partager la valeur

La loi du 29 novembre 2023 a été établie pour les exercices ouverts de 1est Janvier 2025, et pendant 5 ans, une obligation (expérimentale) de partager la valeur. Les entreprises sont soucieuses de répondre aux critères suivants:

  • Main-d’œuvre entre 11 et 49 employés,
  • Activité réalisée sous la forme juridique de la société,
  • Les taxes bénéficient d’au moins 1% du revenu pendant trois années consécutives.

La demande (requise) de partage de cette valeur peut être faite à:

L’exercice 2022, 2023 et 2024 a été pris en compte pour apprécier le respect de la condition liée à la réalisation des bénéfices fiscaux nets.

Système d’exonération fiscale finale pour l’entreprise située dans le district prioritaire de la ville (QPV)

En l’absence d’une loi sur la finance prolongée, des alternatives fiscales sont destinées aux entreprises à installer dans les districts urbains en difficulté qu’ils ne seront pas disponibles à 1est Janvier 2025. Ils permettent aux entreprises situées dans les ZFU-TES (Zone libre urbaine – Territoire entrepreneurial) Bénéficier d’une exonération de l’impôt sur les bénéfices (IS ou IR) pendant cinq ans.

Cependant, l’exemption reste valable pour leur création ou leur extension des sociétés tenues jusqu’au 31 décembre 2024.

Plafond d’exemption CFE

En outre, les plafonds d’exemption CFE pour les entreprises sont situés dans une zone urbaine de difficulté à modernisation de 3,6%.

Augmentation du plafond d’exemption de titre-restran

La contribution de l’employeur au financement des titres de restaurant peut être exemptée jusqu’à 7,26 € par titre (contre 7,18 € auparavant). L’objectif du législateur est d’encourager l’employeur à accroître son implication. Au-delà de ce plafond, les contributions des employeurs reviennent aux contributions à leurs contributions.

Par un autre endroit, pour bénéficier d’une exonération des contributions à la sécurité sociale et à l’impôt sur le revenu, cette participation doit se situer entre 50 et 60% de la valeur du titre. Ainsi, avec une contribution de 7,26 €, la valeur de la restauration du titre devra se situer entre 12,10 € et 14,52 € bénéficient de l’exemption maximale. Cette disposition s’applique aux titres de 1est Janvier 2025.

News 2025 : L’utilisation de titres de restaurant est conservée jusqu’à la fin de 2026 pour tout produit alimentaire, directement consommable ou non (pâtes, riz, huile, farine, etc.). Consultez notre élément de restauration de titre, Utilisation quotidienne à 25 €.

L’exemption des frais de transport est employé aux montants du taux juridique de 50%

Depuis août 2022, la gestion des frais de transport public est exonérée de contributions sociales jusqu’à 75% du coût de l’abonnement à la sécurité des employés. En l’absence de l’adoption du budget de 2025, l’exemption de contribution sociale en montant juridique est nécessaire de 50%.

L’évolution des taux de paiement de la mobilité

Le paiement de la mobilité est une contribution des employeurs collectés par l’URSAF. Il vous permet de financer le transit. Ses tarifs sont réalisés les 1er janvier et le 1er juillet.

Dans les sommets de la France, les taux de mobilité du périmètre ou les paiements (VM) évoluent à partir du 1er janvier 2025 sur le territoire des autorités de mobilité ci-dessous:

  • À Valeniennois, la commune d’Emerchicourt rejoint la communauté d’agglomération de la porte de Hainaut. Il incorpore le printemps territorial de Simouv (9305903) après son retrait de la communauté des communes Coeur d’Astvevent. Les taux de paiement appliquent donc sa mobilité pour augmenter à 2,00%.
  • La communauté du Coeur de Flandre Agglo, par délibération, le 17 septembre 2024, a agi l’application du paiement de la mobilité des municipalités dans son printemps territorial, au taux de 1,05%. Cette décision prend effet à partir du 1er janvier 2025. Elle conduit à la création du code partenaire 9305913.
  • La communauté urbaine d’Arras (9306210), par délibération le 26 septembre 2024, a décidé de porter le taux de paiement de mobilité à 1,25% de toutes les municipalités incluses dans sa juridiction territoriale à partir du 1er janvier 2025.

Rechercher sur le site Web de l’URSAF, de nouveaux tarifs sont applicables en fonction de l’agglomération.

L’évolution des polices d’assurance-chômage

Consultez notre protocole d’assurance-chômage de l’article 2024

Modification des exigences d’application au taux de TVA réduit à 5,5%

Au 1er janvier 2025, le travail de rénovation énergétique s’est qualifié pour la réduction du taux et les normes de performance nécessaires pour en bénéficier. (Commande 4 décembre 2024). La loi spécifie ainsi la nature, le contenu, les caractéristiques et les niveaux de performance des matériaux, de l’équipement et des dispositifs d’appareil aux avantages du taux de TVA réduit. Lisez la liste des détails et les exigences de l’application. (Voir aussi notre article de TVA, qu’est-ce que c’est?)

Diminution du taux des PEL (plan de l’économie du logement)

Au 1er janvier 2025, le salaire PEL est passé de 2,25% à 1,75%. Le salaire dans le livret passera à 2,40% par rapport au 1er février 2025.

L’évolution des règles de Maprimerenov ‘

Créée en janvier 2020, MaprimeRenov est une aide d’État qui accompagne les travaux de rénovation économe en énergie. Il est accessible à tous les propriétaires, occupants ou non. Maprimerenov ‘fait l’objet de logements annuels. Dans les nouvelles suivantes en 2025:

  • Les propriétaires de maisons individuelles pourront continuer à bénéficier du cours “sans geste” (isolation, travail de rénovation d’énergie) jusqu’à la fin de 2025. Et cela, même pour le logement classé comme “F” et “G”, et leur Blood Aucune obligation de réaliser des travaux de chauffage.
  • Le DPE (diagnostic de performance énergétique) demeure si vous souhaitez accéder à une aide “mono-gambling”.
  • Passez de 70% à 50% dans les maisons avancées avec des ressources très modestes.
  • Le taux d’aide “route qui l’accompagne” diminue pour les maisons à revenu plus élevé, selon les classes d’énergie:
    • 10% (contre 30%) pour un bénéfice de deux classes;
    • 15% (contre 35%) pour un bénéfice de trois classes;
    • 20% (contre 35%) pour un bénéfice de quatre classes ou plus.
  • Aide à l’installation de baisses d’équipement en bois ou en biomasse (environ 30%).

(Voir les derniers développements de MapLimeRenov sur le site Web du gouvernement)

Restrictions sur la circulation de la voiture de Crit’air 3 en 2025

Les zones à faible émission (ZFE) (ou ZCR, limitées aux zones de circulation) sont des zones qui excluent les véhicules les plus pollués du centre-ville à partir d’une grande agglomération. Parmi les nouvelles de 2025, l’application de cette mesure, concernant 42 agglomération, est progressive. Il est déterminé par le niveau d’air local local:

  • Le territoire ZFE est efficace : L’agglomération des Paris et des Lions, qui dépasse régulièrement les limites réglementaires de la qualité de l’air, sont terrifiantes. Les véhicules classés Crit’air 3 (diesels enregistrés avant 2011 et espèces avant 2006) sont interdits de la circulation, et les gammes de temps restreintes varient selon la ville:
  • Territoire de vigilance : Ce sont les agglomérations conformes au seuil de régulation de la qualité de l’air, mais avec des niveaux de pollution supérieurs aux valeurs recommandées par l’OMS. Les territoires suivants sont divisés en 2 catégories:
    • 30 agglomérations qui n’ont pas encore établi de règlements et doivent restreindre la circulation des véhicules enregistrés avant le 31 décembre 1996 et / ou les véhicules utilitaires légers enregistrés avant le 30 septembre 1997 et / ou les véhicules de fret lourds enregistrés avant le 30 septembre 2001, ce qui est à dire voitures claires;
    • 10 Les agglomérations dans lesquelles des vies existent déjà. Ils sont au moins mis en place ou prévoient des restrictions minimales fournies par la loi. Ils n’ont pas l’obligation de renforcer les restrictions actuelles.

Voir nos articles Fresco le climat et les encouragements en faveur des voitures propres.

OTTH: la fin de la mesure de la transition

La réforme de 2020 a été mise en œuvre de six catégories de coûts de franchise. À partir du 1er janvier 2025, trois d’entre eux disparaissent:

  • Participation à des événements qui favorisent le travail et le travail pour les personnes handicapées,
  • Partenariat avec l’Association pour la formation et l’intégration des personnes handicapées,
  • Les actions de professionnalisme des entreprises s’adaptent (EA), ESAT ou handicapées indépendantes (TIH). (Achats responsables de ces structures)

Jusqu’en 2020, le calcul de l’obligation de travail a été effectué par facilité (numéro SORET). Le calcul est actuellement effectué dans l’échelle de l’entreprise dans son ensemble (numéro de sirène). Et les mesures de transition appliquées sous forme de réduction se termineront le 31 décembre 2024 …

-Tva: Modifications aux plafonds de la franchise à la base

Depuis le 1er janvier 2025, les plafonds d’activité bénéficient aux franchisés de base apportés à:

  • Livraison des biens et services, des ventes consomment sur le site et l’accord de service: 93 500 € (contre 85 000 € en 2024)
  • Autres services: 41 250 € (contre 37 500 € en 2024)
  • Activités spécifiques des avocats, des auteurs et des interprètes: 55 000 € (contre 50 000 € en 2024)
  • Autres activités des avocats, des auteurs et de l’artiste-Pretty: 38 500 € (contre 35 000 € en 2024)

Les nouvelles 2025 fois ici ne sont pas complètes! Trouvez également nos autres articles sur le blog Valoxy:



e-wallet

Leave a Reply

Your email address will not be published. Required fields are marked *